Règles
Dans un complexe résidentiel comme le nôtre, un règlement intérieur clair est essentiel pour favoriser la cohabitation harmonieuse des locataires. Il contribue à améliorer la qualité de vie et à protéger nos espaces communs.
Sécurité
Sauf dispositions contraires les portes d’entrée principales doivent être fermées à clé dès 20h00. Les personnes qui rentrent après cette heure refermeront également les portes à clé. Les portes d’entrée intérieures devront toujours être fermées à clé. Il en est de même des portes conduisant de la cave au garage collectif.
Tranquillité
Des travaux bruyants ne seront entrepris qu’aux heures où ils dérangent le moins. L’utilisation de la baignoire et de la douche est interdite de 22h00 à 6h00: on s’abstiendra de faire couler l’eau fortement pendant cette période de la nuit. De 22h00 à 07h00 et de 12h00 à 13h00, le calme doit régner dans le bâtiment et aux alentours. Il est également interdit de se servir de machines à laver, tumbler et Secomat avant 06h00 et après 22h00. Sous réserve reste les directives spéciales de la ville. De la musique qui dépasse le bruit normale, et surtout donner des leçons de musique sont interdites.
Ordre
Les locataires sont tenus de maintenir un ordre parfait dans les locaux communs de l’immeuble et aux alentours. Cela est aussi valable, même si le nettoyage des locaux communs sont fait par une entreprise de nettoyage. Il est interdit d’entreposer et de ranger des bicyclettes, des vélomoteurs ou des véhicules analogues, des appareils, des meubles, des chaussures etc. dans la cage d’escalier et dans l’entrée principale, c’est-à-dire sur toutes les surfaces communes et locaux communs. Une petite armoire à chaussures blanche ou d’apparence neutre sera toléré, ainsi que de petites plantes d’appartement. Celles-ci ne devront toutefois pas empêcher le passage des autres habitants de la maison. Tout objet doit être rangé dans l’armoire, non à côté ou dessus. La buanderie sert uniquement pour le lavage et séchage du linge. Il est interdit de suspendre du linge, des objets mouillés ou des objets semblables contre les façades et de secouer des tapis ou des objets sales par la fenêtre, les balcons ou les parapets. Les déchets de toute nature ne seront déposés qu’aux endroits fixés par le bailleur et de manière appropriée selon les directives des autorités ou les prescriptions légales. L’emplacement pour les poussettes, pousse-pousse et petits vélos sont à la cave, sous l’escalier.
Objets défectueux
Tous les habitants du lotissement sont tenus d’avertir immédiatement le concierge pour chaque défectuosité (machines, néons, etc.). Les locaux loués sont à nettoyer correctement. Les sols sont à entretenir selon la structure de l'objet. Il est interdit de sortir les volets ou les stores de soleil durant la pluie, des orages ou du vent. Il est nécessaire d'ouvrir les fenêtres des caves de temps en temps pour que de l'air frais puisse circuler dans les couloirs des caves. Durant l'hiver les tuyaux sont à protéger du sel.
Nettoyage
Pour autant que l'entretien ne soit pas confié à un concierge ou un institut de nettoyage, la/le locataire de chaque étage doit nettoyer journellement sa montée et sa rampe, la fenêtre de l'escalier et le palier. Les escaliers en bois doivent être cirés et les escaliers en pierre doivent être lavés une fois par semaine. Lorsqu'il y a plusieurs appartements sur le même palier, les locataires se répartissent ces tâches chaque semaine par rotation. Il en est de même du nettoyage des locaux communs et de l'accès aux greniers et aux caves. La/le locataire du rez-de-chaussée, la/le locataire d'un magasin, d'un atelier ou de tout autre local commercial a la charge de nettoyer le trottoir et la cour et, chaque jour, les corridors et les parvis jusqu'à l'escalier qui conduit au premier étage, ainsi que la porte d'entrée. En hiver, il lui incombe également de débarrasser les trottoirs et les accès de la neige et de la glace et de prévenir les accidents dus au verglas par des mesures appropriées (sable, sel etc.) La/le locataire concerné aura soin d'éliminer immédiatement les saletés laissées par les enfants, les animaux domestiques ou encore occasionnées par les livraisons de marchandises, etc. Le nettoyage de l'avant-place du garage et du parking incombe au locataire.
Buanderie
Après usage, la buanderie, le local de séchage ainsi que les machines et installations seront nettoyés de manière correcte et entretenus conformément aux prescriptions. Le sceau à ordures est réservé à la poussière provenant des machines à laver, des tumblers et aux balayures. Les utilisateurs s’occuperont eux-mêmes de l’élimination des emballages de poudre à lessive et d’assouplissants. Il est interdit de brancher un radiateur au courant commun dans le local de séchage.
Disposition finales
Le règlement de la maison constitue partie intégrante du bail à louer. La gérance se réserve le droit de compléter ces dispositions ou d’octroyer, dans des cas particuliers, des dérogations pour autant que celles-ci ne portent pas préjudice aux droits d’un propriétaire individuel.
